La révision du SCoT enter dans une nouvelle étape, avec l’ouverture d’une enquête publique, dont les modalités sont détaillées dans l’avis ci-dessus, et reprises de manière synthétique ci-dessous. Ainsi, du 15 septembre à 9h00 au 16 octobre 2025 à 12h00, le public est invité à partager ses observations et propositions.
Des dossiers et registres seront mis à disposition dans 6 lieux d’enquête :
- Au siège de l’enquête publique :
- Siège de la Communauté de Communes des Vallons du Lyonnais (CCVL), 27 chemin du Stade, 69 670 Vaugneray, aux jours et heures habituels d’ouverture au public
- Dans les lieux d’enquête suivants :
- L’Arborescence – locaux de la Communauté de Communauté du Pays de l’Arbresle (CCPA), 117 Rue Pierre Passemard, 69210 L’Arbresle, aux jours et heures habituels d’ouverture au public,
- Siège de la Communauté de Communes du Pays Mornantais (COPAMO), Le clos Fournereau 50 avenue du Pays Mornantais, 69440 Mornant, aux jours et heures habituels d’ouverture au public,
- Siège de Communauté de Communes de la Vallée du Garon (CCVG), Parc d’activités de Sacuny, 262 rue Barthélémy Thimonnier, 69530 Brignais, du lundi au vendredi, de 9h00 à 12h00,
- Mairie de Rontalon, 14 Place de l’Église, 69510 Rontalon, aux jours et heures habituels d’ouverture au public,
- Mairie de Bessenay, 11 rue de la Mairie 69 690 Bessenay, aux jours et heures habituels d’ouverture au public.
La participation sera également possible de manière dématérialisée à l’adresse suivante :
https://www.registre-numerique.fr/scot-syndicat-ouest-lyonnais
La commission d’enquête se tiendra à la disposition du public lors de six permanences physiques pour recevoir ses observations et propositions aux lieux, dates et horaires suivants :
| Date | Horaires | Lieu |
| jeudi 18 septembre 2025 | 9h à 12h | L’Arborescence – locaux de la Communauté de Communauté du Pays de l’Arbresle |
| mardi 23 septembre 2025 | 14h à 17h | Mairie de Rontalon |
| mardi 30 septembre 2025 | 14h à 17h | Siège de la Communauté de Communes du Pays Mornantais |
| vendredi 3 octobre 2025 | 15h à 17h | Mairie de Bessenay |
| mercredi 8 octobre 2025 | 9h à 12h | Siège de la Communauté de Communes des Vallons du Lyonnais |
| mercredi 15 octobre 2025 | 9h à 12h | Siège de la Communauté de Communes de la Vallée du Garon |
Chaque permanence physique comportera :
- Une première partie d’une heure avec prise de rendez-vous obligatoire. Les créneaux seront proposés par tranche de 20 minutes. Il est admis un maximum de trois personnes par rendez-vous.
- Une seconde partie sans rendez-vous.
Deux permanences en visioconférence seront organisées le lundi 29 septembre 2025 de 18h00 à 20h00 et le lundi 13 octobre 2025, de 18h00 à 20h00. Pour y participer, le public devra prendre rendez-vous avec la commission d’enquête. Les créneaux seront proposés par tranche de 20 minutes.
Pour la première heure de chaque permanence physique ou pour les permanences en visioconférence, le public devra préalablement prendre rendez-vous au moins 48h à l’avance sur le site :
https://www.registre-numerique.fr/scot-syndicat-ouest-lyonnais ou par téléphone auprès du Syndicat de l’Ouest Lyonnais au 04 78 48 37 47.
Des informations complémentaires pourront être demandées auprès du responsable du projet : Syndicat de l’Ouest Lyonnais, 25 chemin du Stade à Vaugneray (téléphone : 04.78.48.37.47).
