Médiathèque

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Aménagement du territoire :

  – Approbation du SCoT (2026)

Dossier-de-concertation-complet (juillet 2024)

Dossier de concertation complet (novembre 2024)

1-Rapport-de-presentation

2-DOG

3-PADD

DAC-adopte-et-integre-au-SCoT-par-deliberation-25-03-2015

Projet d’Aménagement Stratégique

CR Réunion publique SCoT OL_VF

Présentation PAS DOO

SOL-SCOT-plaquette-ArrêtFev2025-exe

Transition écologique :

Plan-dactions-PCAET

Strategie-PCAET

Projet Alimentaire Territorial :

Mémo PAT

Charte de partenariat PAT

Restau Co – Résultats de l’enquête 2024

Etat des lieux PAT – 2024

Gestion forestière :

Guide des propriétaires forestiers

Appels à projets LEADER :

Règlement Appels à projets 1.1

Règlement Appels à projets 1.2

Règlement Appels à projets 1.3

Règlement Appels à projets 1.4

Règlement Appels à projets 1.5

Règlement Appels à projets 2.1

Règlement Appels à projets 2.2

Règlement Appels à projets 2.3

Règlement Appels à projets 3.1 

Règlement Appels à projets 3.2

Règlement Appels à projets 3.3

Règlement Appels à projets 4.1

Règlement Appels à projets 4.3

Comité Syndical – 13/01/26

Rapport d’orientations budgétaires 2026

Décision_01-2026_Ligne trésorerie 2026

DC_2026-01_Election secrétaire séance

DC_2026-02_renouvellement convention RH 2026-2028_COPAMO

DC_2026-03_Dde subvention LEADER_mobilisation acteurs économiques

DC_2026-04_DOB 2026

DC_2026-05_approbation SCOT

 

Comité Syndical – 11/02/25

DC_2025-01_Election secrétaire séance

DC_2025-02_Changement titulaire et suppléant CS

DC_2025-03_DOB

DC_2025-04_SCOT

DC_2025-05_Création emploi non permanent accroissement temporaire d’activités

DC_2025_06_choix participation risque prévoyance et mandat CDG69

DC_2025-07_régularisation création poste COT

Comité Syndical – 25/03/25

DC_2025_08_Secrétaire séance

DC_2025_09_Compte gestion 2024

DC_2025_10_Compte administratif 2024

DC_2025_11_BP 2025

DC_2025_12_Reprise excédent investissement

DC_2025_13_Participation com-com

DC_2025_14_dde subv LEADER

DC_2025_15_Convention ADDEAR 69

DC_2025_16_Convention SAFER

Comité Syndical – 13/05/25

DC_2025_17_Election secrétaire

DC_2025_18_Convention Ch agri Rhône

DC_2025_19_Convention CNPF

DC_2025_20_Convention FIBOIS69

DC_2025_21_Convention ALTE69

DC_2025-22_Convention SYTRAL MOBILITES

Comité Syndical – 07/10/25

DC_2025_23-DE-1-1_1- Election d’un(e) secrétaire de séance

DC_2025_24-DE-1-1_1- PAT Demande de subvention ADEME : Mise en oeuvre du projet « De la terre à la cantine »

DC_2025_25-DE-1-1_1- PAT Demande de subvention DRAAF « Appel à candidatures (AAC) : soutien à la structuration des PAT niveau 2 » – Mise en oeuvre du projet « De la terre à la cantine »

DC_2025_26-DE-1-1_1- Demande de subvention dans le cadre du programme LEADER 2023/2027 Mobilisation des entreprises agroalimentaires pour le PAT de l’Ouest Lyonnais

Comité Syndical – 02/12/25

DC 2025_27_Election secrétaire séance

DC 2025_28_PSC

DC 2025_29_création poste non permanent

DC 2025_30_Titres restaurant

DC_2025_31_présentation du rapport social unique

DC 2025_32_médecine préventive

DC_2025_33_cession VAE

DC 2025_34_DM1

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